1. Editeur du Site
Le site Internet www.miroiteriesdubrulle.com est édité par la société Miroiteries Dubrulle, SAS, au inscrite au RCS de Lille sous le numéro 885 781 732, au capital social de 560000 Euros et dont le siège social est situé au 7 rue de la Cruppe – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ – France.
N° SIRET : 885 781 732 00031
Directeur de la Publication : Delphine Toulemonde

2. Hébergeur du site
Wp smart

3 – Conception du site
Agence : Prononcé B

4 – Conditions d’utilisation

      4.1 – Protection de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs
La structure de https://www.miroiteriesdubrulle.com, ainsi que les textes, images, sons et vidéos qui la composent sont la propriété de la société Miroiteries Dubrulle. Toute reproduction, totale ou partielle de https://www.miroiteriesdubrulle.com, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos reproduits sur https://www.miroiteriesdubrulle.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Crédits Photos :  ACG, PILKINGTON, ST GOBAIN, TREMCO, GUARDIAN, ASSA ABLOY
      4.2 – Responsabilités et garanties
Fonctionnement
L’accès à https://www.miroiteriesdubrulle.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société Miroiteries Dubrulle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement.
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Fiabilité des informations
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      4.3 – Modification des services ou des mentions légales
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      4.4 – Droit Applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française, alors même que l’une des Parties serait de nationalité étrangère et/ou que le contrat s’exécuterait en tout ou partie à l’étranger.
Tout litige ne pouvant être résolu à l’amiable, toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèverait exclusivement des tribunaux compétents Français.